Commissions Consultatives de l’Université Paris-Saclay

Les Commissions Consultatives de l’Université Paris-Saclay (CCUPS) représentent les différentes sous-disciplines, chaque sous-discipline correspond à une section de CNU ou à un regroupement de sections de CNU.

Ces commissions sont constituées pour une durée de 4 ans en phase avec le contrat quadriennal. A la fin de chaque période quadriennale, des élections sont organisées afin de désigner les membres des nouvelles CCUPS selon des règles de scrutin définies par le règlement intérieur de l’Université. Le nombre de membres de ces commissions est fixé par le Conseil d’Administration (de 32 max à 16 min) à parité égale collège A ou assimilé et collège B ou assimilé. Une attention particulière devra être portée au respect d’une parité homme/femme. Les CCUPS devront élire un Président et un bureau, interlocuteurs privilégiés des différentes instances de l’Université et de ses composantes.

Rôle des Commissions Consultatives de l’Université Paris-Saclay

Les CCUPS peuvent être consultées par les instances de l’Université (La Présidence, CA et CAC (CR et CFVU), …) soit individuellement, soit en formation groupée («groupe» de CCUPS = regroupement, en tout ou en partie, des CCUPS d’un même groupe du CNU), pour toute question concernant la gestion et la carrière des Enseignants-Chercheurs. Leurs avis et leurs propositions pourront en particulier être sollicités dans les cas suivants (liste non limitative) :

  • constitution des viviers d’experts internes ou extérieurs
  • constitution des comités de sélection
  • recrutement d’un attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER)
  • recrutement ou renouvellement d’un maître de conférences associé à temps plein ou d’un professeur associé à temps plein
  • recrutement ou renouvellement d’un maître de conférences associé à mi-temps ou d’un professeur associé à mi-temps
  • recrutement d’un missionnaire scientifique invité
  • détachement d’un fonctionnaire d’un autre corps dans le corps des maîtres de conférences ou des professeurs des universités
  • intégration d’un fonctionnaire d’un autre corps dans le corps des maîtres de conférences ou des professeurs des universités (après détachement)
  • changement de discipline d’un enseignant-chercheur (CCUPS de la «discipline d’accueil»)
  • mutation d’un maître de conférences ou d’un professeur des universités
  • avancement des enseignant-chercheurs
  • CRCT (congés pour recherche ou conversion thématique)
  • délégation d’un maître de conférences ou professeur de l’université
  • détachement d’un maître de conférences ou professeur de l’université
  • demande d’éméritat
  • titularisation des maîtres de conférences.